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Référence : 668-1

La copropriété face aux troubles anormaux de voisinage

7.00  TTC / 5.83  HT

Par Sophie MICHELIN-MAZERAN, journaliste juridique

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Description

Par Sophie MICHELIN-MAZERAN, journaliste juridique

Remontant à l’origine des temps, les frictions entre voisins sont inhérentes à la vie en copropriété, et prennent un relief particulier en ces temps de confinement et de couvre-feu imposés par la crise sanitaire. Mais lorsque les nuisances excèdent les inconvénients normaux de voisinage, la jurisprudence a élaboré une théorie plutôt favorable aux victimes puisqu’elle donne lieu à l’application d’un régime de responsabilité sans faute, en voie d’être consacré par le législateur. Où commence le trouble anormal, et comment y mettre fin ? Etat des lieux de la question, plus complexe qu’il n’y paraît, ainsi qu’en témoigne l’important contentieux en la matière qui percute, en outre, les règles spécifiques de la copropriété.

I.- Les troubles anormaux de voisinage : un remède ancien contre les nuisances en copropriétés

II.- Les rapports de voisinage : une notion aux multiples visages

III.- Comment faire cesser un trouble anormal de voisinage ?

Cette étude comporte 3 pages et date de Mai 2021.

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