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Aix-en-Provence | Lyon | Paris | Toulon | Intra
10 & 11 octobre 2019 • Lyon Confluence
28 & 29 mars 2019 • Holiday Inn Paris Bastille
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉROJurisprudence : le règlement de copropriété • Parties communes, parties privatives • Études : le rôle du conseil syndical dans la mise en concurrence des syndics • Déontologie des professionnels, de l'auto-régulation à la réglementation • Au parlement : lot, affectation, changement en meublé • Courrier : l'assemblée générale. AU SOMMAIRE DE CE NUMÉROJurisprudence...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉROJurisprudence : les charges, répartition, recouvrement • Commentaire d’arrêt : du mandat de syndic lors de la convocation de l'A.G. • Études : Copropriété et religions • La religion dans les prétoires • Point de droit : charges spéciales et critère d'utilité • Courrier des lecteurs : conseillers syndicaux - loge du gardien -... AU SOMMAIRE DE CE NUMÉROJurisprudence...
Fiscalité immobilière : Quid du déficit foncier en présence de parts sociales démembrées ? C.E., 8 novembre 2017, n° 399764 • Fiscalité immobilière : La loi de finances 2018• Bail d’habitation : Le droit de préemption après division. Conseil Constitutionnel, 9 janvier 2018, décision n° 2017-683, QPC • Index 2017: Chroniques, sommaires et commentaires de... Fiscalité immobilière : Quid du...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO : • Archivage : De l'intérêt du numérique • Sécurité incendie : Comment éviter que sa copropriété ne parte en fumée? AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO : •...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO : • Qualité de l'air intérieur, un enjeu trop souvent négligé AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO : • Qualité...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉROJurisprudence : bail d’habitation (2/2) • Commentaire d’arrêt : de la nature juridique de l’état descriptif de division • Études : le syndic, de son entrée en fonction à l’expiration de son mandat • La copropriété au Parlement : le financement de la rénovation énergétique. AU SOMMAIRE DE CE NUMÉROJurisprudence...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO : • Les archives du syndicat des copropriétaires • Accessibilité : mode d'emploi AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO : • Les...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO :une étude de Caroline JAFFUEL sur la médiation en copropriété. Une étude sur les aspects fiscaux de la location de courte durée et un dossier sur les bruits et odeurs AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO :une...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO: une étude sur le mariage et la copropriété de Christelle Coutant-Lapalus AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO: une étude...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉROJurisprudence : syndic et syndicat des copropriétaires • Commentaire d’arrêt : copropriétaires successifs, usucapion et parties communes • Études : la transmission des archives du syndicat • Point de droit : assemblées générales et résolutions, quelques cas d’annulation • Parlement : réseau électrique, colonnes montantes,... AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO: • Discours de la ministre Sylvia Pinel • Compte-rendu du colloque «La copropriété à l'épreuve de la loi ALUR» AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO: • Discours...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO : • Le conseil syndical : les cas particuliers • Les travaux en copropriété : l'épargne, les prêts, les majorités AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO : • Le...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO : • Hygiène des parties communes et tri sélectif: Quels sont les enjeux de demain? AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO : • Hygiène...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO: • Les actes du colloque "la copropriété à l'épreuve de la loi ALUR AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO: • Les actes...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO : • Maintenance ascenseur : réduisez vos coûts ! • Vitrage : Des technologies toujours plus performantes AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO : •...
Le cahier des copropriétés en difficulté, intégré en pages centrales du numéro 647 des Informations Rapides de la Copropriété. Le cahier des copropriétés en...
par Christian ATIAS et Jean-Marc ROUX - Août 2017 par Christian ATIAS et Jean-Marc ROUX...
Prévente : Guide des baux commerciaux par Jean Debeaurain et Adeline Cérati-Gauthier - Mai 2018Outil indispensable à tous ceux qui s’intéressent au statut des baux commerciaux et notamment à ses praticiens. Prévente : Guide des baux commerciaux...
par Frédéric Bérenger par Frédéric Bérenger
par André Maurin par André Maurin
par Jean-Marc ROUX - Juin 2016 Cet ouvrage aborde les différents aspects des mesures de redressement des syndicats de copropriétaires. par Jean-Marc ROUX - Juin 2016 Cet...
Le mensuel de référence du droit de la propriété et du droit foncier depuis 1948. Le mensuel de référence du droit de...
par Camille BEDDELEEMdocteur en droitLe lecteur trouvera dans cet ouvrage l’exposé des règles applicables analysées, article par article, selon la présentation habituelle de la collection. par Camille BEDDELEEMdocteur en...
Plus de 200 questions et réponses sélectionnées parmi le courrier des lecteurs des Informations Rapides de la copropriété. A jour de la loi ALUR Plus de 200 questions et réponses...
