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10 & 11 octobre 2019 • Lyon Confluence
28 & 29 mars 2019 • Holiday Inn Paris Bastille
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉROJurisprudence : le syndicat des copropriétaires • Études : les locataires, parties prenantes de la copropriété (2/2) • Le privilège immobilier spécial du syndicat des copropriétaires • Des différentes sommes dues par les copropriétaires d’un immeuble • Au Parlement : assurance • Troubles de voisinage • Gardien • Accessibilité. AU SOMMAIRE DE CE NUMÉROJurisprudence...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO : Une étude juridique sur les organismes Hlm, syndics d'immeuble. Une étude sur le pouvoir normatif du syndicat des copropriétaires. Un dossier du les certificats d'économie d'énergie (C2E) Un reportage sur une isolation par AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO : Une étude...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO : • Entretien et rénovation des copropriétés classées AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO : •...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO :un dossier sur le chauffage dans les coporpriétés, une étude juridique sur le conseil syndical et la jurisprudence sur les parties communes et privatives. AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO :un...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO: Jurisprudence : parties communes, parties privatives • Études : les copropriétés avec services après la loi du 28 décembre 2015. L'affichage de l'honoraire à la charge de l'acquéreur ? Copropriétés en difficulté : l'arrêt des p AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO:...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO : • Photovoltaïque, une idée lumineuse ? • 96% des syndics ne respectent pas intégralement l'avis du CNC • Accessibilité : Contexte & solutions AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO : •...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO: une étude sur le mariage et la copropriété de Christelle Coutant-Lapalus AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO: une étude...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO : • Isolation thermique des façades : Contraintes et solutions • Diagnostic électricité : pourquoi est-il devenu obligatoire ? AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO : •...
Prévente : Guide des baux commerciaux par Jean Debeaurain et Adeline Cérati-Gauthier - Mai 2018Outil indispensable à tous ceux qui s’intéressent au statut des baux commerciaux et notamment à ses praticiens. Prévente : Guide des baux commerciaux...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO: Jurisprudence : les travaux • Social : employés d'immeuble et sécurité au travail • Études : le bail type de logement à usage de résidence principale • Les conflits d'intérêts en copropriété • Point de droit : la communication de la feuille de présence. AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO:...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉROJurisprudence : le syndicat des copropriétaires • Études : les locataires, parties prenantes de la copropriété (2/2) • Le privilège immobilier spécial du syndicat des copropriétaires • Des différentes sommes dues par les copropriétaires d'un immeuble • Au parlement : assurance • Troubles de voisinage • Gardien • Accessibilité. AU SOMMAIRE DE CE NUMÉROJurisprudence...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO : • Antennes-relais : la guerre des ondes • Choisir son chauffage collectif : Isolation, énergie, chaudières, fiscalité • Conseil syndical : Présentez-vous ! AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO : •...
De l'usage uniquement professionnel d'un bail mixte • Le syndic, de son entrée en fonction à à l'expiration de son mandat • De nouveaux outils civils pour le cadastre en Corse • Le retrait d'un permis de construire obtenu par fraude De l'usage uniquement professionnel...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉROJurisprudence : gardien/concierge • Études : Le conseil syndical : création, missions et responsabilité • Fiche synthétique : après l’immatriculation, un pas de plus vers le Big data ? • Typologie des travaux et farandole des majorités • Courrier des lecteurs. AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO...
Bail commercial : Le plafonnement du déplafonnement • Bail d’habitation : Actualité des congés : loi Macron et jurisprudence récente - Des droits de préemption du locataire • Responsabilité des professionnels de l’immobilier : Placements immobiliers et devoir de conseil • Marchés publics : travaux publics, ouvrage public et propriété publique. Bail commercial : Le plafonnement du...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO : La chambre de service en copropriété Éclairer les parties communes AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO : La...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO : • Archivage : De l'intérêt du numérique • Sécurité incendie : Comment éviter que sa copropriété ne parte en fumée? AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO : •...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO: des études spécial Grenelle AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO: des études...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO : • Qualité de l'air intérieur, un enjeu trop souvent négligé AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO : • Qualité...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉROJurisprudence : le conseil syndical • Le lot • Études : les formes modernes de la copropriété • L’exercice d’une activité médicale en copropriété • Au Parlement : impayés et recouvrement • Compétences du diagnostiqueur • Courrier : adhésion à une association de copropriétaires. AU SOMMAIRE DE CE NUMÉROJurisprudence...
par Christian ATIAS et Jean-Marc ROUX - Août 2017 par Christian ATIAS et Jean-Marc ROUX...
Prévente : Guide des baux commerciaux par Jean Debeaurain et Adeline Cérati-Gauthier - Mai 2018Outil indispensable à tous ceux qui s’intéressent au statut des baux commerciaux et notamment à ses praticiens. Prévente : Guide des baux commerciaux...
par Frédéric Bérenger par Frédéric Bérenger
par André Maurin par André Maurin
par Jean-Marc ROUX - Juin 2016 Cet ouvrage aborde les différents aspects des mesures de redressement des syndicats de copropriétaires. par Jean-Marc ROUX - Juin 2016 Cet...
Le mensuel de référence du droit de la propriété et du droit foncier depuis 1948. Le mensuel de référence du droit de...
par Camille BEDDELEEMdocteur en droitLe lecteur trouvera dans cet ouvrage l’exposé des règles applicables analysées, article par article, selon la présentation habituelle de la collection. par Camille BEDDELEEMdocteur en...
