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11 & 12 oct. 2018 • Lyon Confluence
28 & 29 mars 2019 • Holiday Inn Paris Bastille
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉROJurisprudence : bail d’habitation (2/2) • Commentaire d’arrêt : de la nature juridique de l’état descriptif de division • Études : le syndic, de son entrée en fonction à l’expiration de son mandat • La copropriété au Parlement : le financement de la rénovation énergétique. AU SOMMAIRE DE CE NUMÉROJurisprudence...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO: • Entretien avec Christophe Tanay, nouveau président de l'Union nationale des syndicats de l'immobilier (UNIS) • Études : grandes copropriétés : faut-il un statut spécifique ? AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO: • Entretien...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO: Jurisprudence : les contentieux• Social : la retraite des gardiens concierges • Études : les nouvelles cartes professionnelles • Point de droit : Le compte bancaire séparé après la loi ALUR. AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO:...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO : • Les finances: placement, trésorerie, emprunts, fonds travaux,.. • Comparaison : association syndicale libre et copropriété • Entretien D.Braye : Adapter la loi de 1965 AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO : • Les...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO : • Le conseil syndical : les cas particuliers • Les travaux en copropriété : l'épargne, les prêts, les majorités AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO : • Le...
Le guide de référence sur le marché immobilier français • Une source documentaire sans équivalent • Une fiche détaillée sur les principaux organisme du secteur Le guide de référence sur le marché...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉROJurisprudence : le conseil syndical • Le lot • Études : les formes modernes de la copropriété • L’exercice d’une activité médicale en copropriété • Au Parlement : impayés et recouvrement • Compétences du diagnostiqueur • Courrier : adhésion à une association de copropriétaires. AU SOMMAIRE DE CE NUMÉROJurisprudence...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉROJurisprudence : syndic et syndicat des copropriétaires • Commentaire d’arrêt : copropriétaires successifs, usucapion et parties communes • Études : la transmission des archives du syndicat • Point de droit : assemblées générales et résolutions, quelques cas d’annulation • Parlement : réseau électrique, colonnes montantes,... AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO...
• Bail d’habitation: La loi “Touraine” devant le Conseil Constitutionnel sur QPC • Droit des contrats : La clause compromissoire • Fiscalité immobilière : Le traitement fiscal de l’investisse- ment à l’étranger. • Bail d’habitation: La loi...
Fiscalité immobilière : Quid du déficit foncier en présence de parts sociales démembrées ? C.E., 8 novembre 2017, n° 399764 • Fiscalité immobilière : La loi de finances 2018• Bail d’habitation : Le droit de préemption après division. Conseil Constitutionnel, 9 janvier 2018, décision n° 2017-683, QPC • Index 2017: Chroniques, sommaires et commentaires de... Fiscalité immobilière : Quid du...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO: une étude sur le mariage et la copropriété de Christelle Coutant-Lapalus AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO: une étude...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉROJurisprudence : le conseil syndical • Le lot • Études : les formes modernes de la copropriété • L’exercice d’une activité médicale en copropriété • Au Parlement : impayés et recouvrement • Compétences du diagnostiqueur • Courrier : adhésion à une association de copropriétaires. AU SOMMAIRE DE CE NUMÉROJurisprudence...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO : • Baux d'habitation : La jurisprudence 2011 • Profession : gardien d'immeuble • Défense des copropriétaires : Choisir son association AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO : • Baux...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO: • Les professions immobilières après la loi ALUR • Rapports syndics-associations : Vives polémiques autour de la loi ALUR AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO: • Les...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO : • Ascenseurs : un nouveau délai pour leur mise en sécurité AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO : •...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO: Jurisprudence : la répartition et le recouvrement des charges • Études : la comptabilité de la copropriété pour tous • De la comptabilité de la ménagère à la comptabilité d'engagement • la cotisation du fonds de travaux • la constellation de l'emprunt col AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO:...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO: La jurisprudence récente relative aux contentieux. Les clauses restrictives du règlement de copropriété; la vidéoprotection dans la copropriété... AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO: La...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO : • Le syndic: objet de procédures • La géothermie en copropriété • Économie et eaux de pluie AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO : • Le...
par Christian ATIAS et Jean-Marc ROUX - Août 2017 par Christian ATIAS et Jean-Marc ROUX...
Prévente : Guide des baux commerciaux par Jean Debeaurain et Adeline Cérati-Gauthier - Mai 2018Outil indispensable à tous ceux qui s’intéressent au statut des baux commerciaux et notamment à ses praticiens. Prévente : Guide des baux commerciaux...
par Frédéric Bérenger par Frédéric Bérenger
Mensuel de référence de la copropriété depuis 1963. Les informations Rapides de la Copropriété s'adressent aux professionnels de l'immobilier et aux particuliers désirant s'impliquer dans leur copropriété. Mensuel de référence de la...
Mensuel de référence de la copropriété depuis 1963, Les Informations Rapides de la Copropriété s'adressent aux professionnels de l'immobilier et aux particuliers désireux de s'impliquer dans leur copropriété. Mensuel de référence de la...
par André Maurin par André Maurin
par Jean-Marc ROUX - Juin 2016 Cet ouvrage aborde les différents aspects des mesures de redressement des syndicats de copropriétaires. par Jean-Marc ROUX - Juin 2016 Cet...
par Camille BEDDELEEMdocteur en droitLe lecteur trouvera dans cet ouvrage l’exposé des règles applicables analysées, article par article, selon la présentation habituelle de la collection. par Camille BEDDELEEMdocteur en...
Le mensuel de référence du droit de la propriété et du droit foncier depuis 1948. Le mensuel de référence du droit de...
