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Aix-en-Provence | Lyon | Paris | Toulon | Intra
11 & 12 oct. 2018 • Lyon Confluence
28 & 29 mars 2019 • Holiday Inn Paris Bastille
2 Reliures cartonnées pour classer votre collection sur deux années.Au prix de 16,51 euros HT l'unité (tva 19,6%) 2 Reliures cartonnées pour classer...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO : • Hygiène des parties communes et tri sélectif: Quels sont les enjeux de demain? AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO : • Hygiène...
Fiscalité immobilière : Quid du déficit foncier en présence de parts sociales démembrées ? C.E., 8 novembre 2017, n° 399764 • Fiscalité immobilière : La loi de finances 2018• Bail d’habitation : Le droit de préemption après division. Conseil Constitutionnel, 9 janvier 2018, décision n° 2017-683, QPC • Index 2017: Chroniques, sommaires et commentaires de... Fiscalité immobilière : Quid du...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉROJurisprudence : le conseil syndical • Le lot • Études : les formes modernes de la copropriété • L’exercice d’une activité médicale en copropriété • Au Parlement : impayés et recouvrement • Compétences du diagnostiqueur • Courrier : adhésion à une association de copropriétaires. AU SOMMAIRE DE CE NUMÉROJurisprudence...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO: la publication des actes du colloque sur l'évolution du statut de la copropriété et la présentation du projet de loi ALUR adopté en première lecture par l'assemblée nationale AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO: la...
Reliure cartonnée pour recevoir les 10 numéros annuels. Reliure cartonnée pour recevoir les...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉROJurisprudence : bail d’habitation (1/2) • Études : les dessous de la copropriété • Le souplex, une idée à creuser ! • Sous-sol, copropriété et urbanisme • L’utilité publique du tréfonds d’une copropriété • La vente d’un souplex : attention au mesurage ! • La copropriété sans le sol. AU SOMMAIRE DE CE NUMÉROJurisprudence...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO: une étude sur le mariage et la copropriété de Christelle Coutant-Lapalus AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO: une étude...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO : Une étude juridique sur les organismes Hlm, syndics d'immeuble. Une étude sur le pouvoir normatif du syndicat des copropriétaires. Un dossier du les certificats d'économie d'énergie (C2E) Un reportage sur une isolation par AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO : Une étude...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO: Jurisprudence : syndic, syndicat • Social : la convention collective des gardiens concierges • Commentaire d’arrêt : paiement des charges et faute du syndicat • Études : le contrat type de syndic • Les congés en matière de bail d’habitation après la loi ALUR. AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO:...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO : La jurisprudence récente relative au syndic de copropriété. La surélévation des immeubles; le tapis d'escalier … AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO : La...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO : • Isolation thermique des façades : Contraintes et solutions • Diagnostic électricité : pourquoi est-il devenu obligatoire ? AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO : •...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO : • Sécurité des ascenseurs, plus de temps à perdre ! AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO : •...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO: Jurisprudence : parties communes, parties privatives • Études : les copropriétés avec services après la loi du 28 décembre 2015. L'affichage de l'honoraire à la charge de l'acquéreur ? Copropriétés en difficulté : l'arrêt des p AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO:...
Le cahier des copropriétés en difficulté, intégré en pages centrales du numéro 626 des Informations Rapides de la Copropriété Le cahier des copropriétés en...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO: • Les professions immobilières après la loi ALUR • Rapports syndics-associations : Vives polémiques autour de la loi ALUR AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO: • Les...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO:Jurisprudence : l’assemblée générale - convocation, décision, contestation • Études : l'immatriculation des syndicats de copropriétaires • Le syndicat de copropriétaires , funambule du droit de la consommation • Point de droit : lplein phares sur les places de stationnement • Au Parlement : individualisation des frais de chauffage... AU SOMMAIRE DE CE...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO :Sélection de huit articles, notes ou chroniques parus dans la revue, sur la loi n°65-557 du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriété des immeubles ba?tis et son décret d'application n° 67-223 du 17 mars 1967. AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO :...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉROJurisprudence : conseil syndical, lot, règlement de copropriété • Études : l'ordre du jour, le lot partagé • Point de droit : les animaux en copropriété • Courrier : informations des occupants de l'immeuble, non-paiement des charges pour sanctionner l'inertie du syndic, choix des membres du conseil syndical. AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO : • Les archives du syndicat des copropriétaires • Accessibilité : mode d'emploi AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO : • Les...
par Christian ATIAS et Jean-Marc ROUX - Août 2017 par Christian ATIAS et Jean-Marc ROUX...
Prévente : Guide des baux commerciaux par Jean Debeaurain et Adeline Cérati-Gauthier - Mai 2018Outil indispensable à tous ceux qui s’intéressent au statut des baux commerciaux et notamment à ses praticiens. Prévente : Guide des baux commerciaux...
par Frédéric Bérenger par Frédéric Bérenger
par André Maurin par André Maurin
par Jean-Marc ROUX - Juin 2016 Cet ouvrage aborde les différents aspects des mesures de redressement des syndicats de copropriétaires. par Jean-Marc ROUX - Juin 2016 Cet...
Le mensuel de référence du droit de la propriété et du droit foncier depuis 1948. Le mensuel de référence du droit de...
par Camille BEDDELEEMdocteur en droitLe lecteur trouvera dans cet ouvrage l’exposé des règles applicables analysées, article par article, selon la présentation habituelle de la collection. par Camille BEDDELEEMdocteur en...
Plus de 200 questions et réponses sélectionnées parmi le courrier des lecteurs des Informations Rapides de la copropriété. A jour de la loi ALUR Plus de 200 questions et réponses...
