6e édition
15 & 16 octobre 2020 | Lyon
3e édition
22 & 23 octobre 2020 | Holiday Inn Paris Bastille
2e édition
Vendredi 11 septembre 2020 | Paris
Urbanisme : les terrains à bâtir en zone tendue • Logement : logement intermédiaire et désordre normatif • Fiscalité immobilière : IFI, le nouvel impôt sur le patrimoine • Emprunt : de l'application des dispositions protectrices du contrat de construction de maisons individuelles. Urbanisme : les terrains à bâtir en...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉROJurisprudence : travaux sur parties communes et travaux sur parties communes aux frais d’un copropriétaire • Études : les colonnes montantes • Actualités des congés en matière de bail d’habitation (1/2) • Point de droit : le casse-tête des mandats en assemblée générale • Courrier des lecteurs : assemblée générale. AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉROJurisprudence : bail d’habitation (2/2) • Commentaire d’arrêt : de la nature juridique de l’état descriptif de division • Études : le syndic, de son entrée en fonction à l’expiration de son mandat • La copropriété au Parlement : le financement de la rénovation énergétique. AU SOMMAIRE DE CE NUMÉROJurisprudence...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO : • Audits et contrats de performance énergétique • Transmission de patrimoine dans la famille recomposée • Entretien avec Olivier Brane : "Deux sortes de syndics" AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO : • Audits...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉROJurisprudence : les charges, répartition et recouvrement • Études : les documents de la copropriété, règlement de copropriété & état descriptif de division • Pour un traitement efficace du contentieux en copropriété (2 /2) • Point de droit : l’archivage à l’ère du numérique • Au Parlement : l’accès aux professions immobilières... AU SOMMAIRE DE CE NUMÉROJurisprudence...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO: Commentaire d’arrêt : le droit de préemption urbain et l’état descriptif de division. Études : clause compromissoire et règlement de copropriété • Usucaper les parties communes Point de droit : le printemps du (des) syndicat(s) secondaire(s) Au Parlement : la commission de contrôle des syndics (CNTGI). AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO: Commentaire...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO : •Spécial règlement de copropriété • Fibre : les solutions techniques • Compte séparé, éco-prêts, plus-values Benoist Apparu prend position. AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO : •Spécial...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO: La jurisprudence récente relative aux contentieux. Les clauses restrictives du règlement de copropriété; la vidéoprotection dans la copropriété... AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO: La...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO: • Discours de la ministre Sylvia Pinel • Compte-rendu du colloque «La copropriété à l'épreuve de la loi ALUR» AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO: • Discours...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉROJurisprudence : Assemblée générale • Études : L'activité commerciale génératrice de troubles de voisinage • Les locataires et les troubles anormaux de voisinage • Le processus judiciaire pour troubles de voisinage • Pratique : Prévenir la gestion des conflits en assemblée générale • Point de droit : la passerelle de majorité... AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO : • Baux d'habitation : La jurisprudence 2011 • Profession : gardien d'immeuble • Défense des copropriétaires : Choisir son association AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO : • Baux...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO : • Le conseil syndical : mode d'emploi • Chauffage : cap sur la performance • La généalogie en copropriété AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO : • Le...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉROJurisprudence : le règlement de copropriété • Parties communes, parties privatives • Études : le rôle du conseil syndical dans la mise en concurrence des syndics • Déontologie des professionnels, de l'auto-régulation à la réglementation • Au parlement : lot, affectation, changement en meublé • Courrier : l'assemblée générale. AU SOMMAIRE DE CE NUMÉROJurisprudence...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO: Publication partielle des actes du congrès de la CNEC AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO: Publication...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO: Jurisprudence : syndicat des copropriétaires • Études : a prévention des risques pour les gardiens, concierges et employés d'immeuble. La copropriété dans les pays de common law (2nde partie) • La copropriété au Parlement AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO:...
Les outils numériques de la copropriété Les outils numériques de la copropriété
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO :Sélection de huit articles, notes ou chroniques parus dans la revue, sur la loi n°65-557 du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriété des immeubles ba?tis et son décret d'application n° 67-223 du 17 mars 1967. AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO :...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉROJurisprudence : conseil syndical, lot, règlement de copropriété • Études : l'ordre du jour, le lot partagé • Point de droit : les animaux en copropriété • Courrier : informations des occupants de l'immeuble, non-paiement des charges pour sanctionner l'inertie du syndic, choix des membres du conseil syndical. AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO...
Encadrement des loyers : annulation des arrêtés parisiens • Actualité de la vente en viager • Résidence de tourisme : obligation d'information de l'exploitant • "Vente à soi-même" : des risques avérés ? Encadrement des loyers : annulation...
par Christian ATIAS et Jean-Marc ROUX - Août 2017 par Christian ATIAS et Jean-Marc ROUX...
par Jean-Mac ROUX par Jean-Mac ROUX
Prévente : Guide des baux commerciaux par Jean Debeaurain et Adeline Cérati-Gauthier - Mai 2018Outil indispensable à tous ceux qui s’intéressent au statut des baux commerciaux et notamment à ses praticiens. Prévente : Guide des baux commerciaux...
par Frédéric Bérenger par Frédéric Bérenger
par André Maurin par André Maurin
Abonnement 1 an ou 2 ans. Mensuel de référence de la copropriété depuis 1963, s'adressant aux professionnels de l'immobilier et aux particuliers désirant s'impliquer dans leur copropriété. Abonnement 1 an ou 2 ans. Mensuel de...
Abonnement 1 an ou 2 ans. Le mensuel de référence du droit de la propriété et du droit foncier depuis 1948. Abonnement 1 an ou 2 ans. Le mensuel...
par Jean-Marc ROUX - Juin 2016 Cet ouvrage aborde les différents aspects des mesures de redressement des syndicats de copropriétaires. par Jean-Marc ROUX - Juin 2016 Cet...
