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11 & 12 oct. 2018 • Lyon Confluence
28 & 29 mars 2019 • Holiday Inn Paris Bastille
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO :une étude de Caroline JAFFUEL sur la médiation en copropriété. Une étude sur les aspects fiscaux de la location de courte durée et un dossier sur les bruits et odeurs AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO :une...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉROJurisprudence : parties communes, parties privatives • Commentaires d'arrêt : copropriété sur copropriété ne vaut • Études : les jardins "partagés" en copropriété, les abeilles en copropriété • Point de droit : les délais de convocation aux assemblées générales • Parlement : la révocation du syndic et son remplacement en cours... AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO : • Isolation thermique des façades : Contraintes et solutions • Diagnostic électricité : pourquoi est-il devenu obligatoire ? AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO : •...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉROJurisprudence : Assemblée générale • Études : L'activité commerciale génératrice de troubles de voisinage • Les locataires et les troubles anormaux de voisinage • Le processus judiciaire pour troubles de voisinage • Pratique : Prévenir la gestion des conflits en assemblée générale • Point de droit : la passerelle de... AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO...
Prévente : Guide des baux commerciaux par Jean Debeaurain et Adeline Cérati-Gauthier - Mai 2018Outil indispensable à tous ceux qui s’intéressent au statut des baux commerciaux et notamment à ses praticiens. Prévente : Guide des baux commerciaux...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO: Jurisprudence : les contentieux• Social : la retraite des gardiens concierges • Études : les nouvelles cartes professionnelles • Point de droit : Le compte bancaire séparé après la loi ALUR. AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO:...
Fiscalité immobilière : Quid du déficit foncier en présence de parts sociales démembrées ? C.E., 8 novembre 2017, n° 399764 • Fiscalité immobilière : La loi de finances 2018• Bail d’habitation : Le droit de préemption après division. Conseil Constitutionnel, 9 janvier 2018, décision n° 2017-683, QPC • Index 2017: Chroniques, sommaires et commentaires de... Fiscalité immobilière : Quid du...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO : • Optimiser le financement des travaux • Mise en conformité des ascenseurs : question de timing AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO : •...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO: • Les actes du colloque "la copropriété à l'épreuve de la loi ALUR AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO: • Les actes...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO : • Toitures terrasses et toitures végétalisées, zoom sur les différentes techniques AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO : •...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO : • Toitures végétalisées : place à la verdure ! • Photovoltaïque : Quelles solutions techniques adopter? AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO : •...
2 Reliures cartonnées pour classer votre collection sur deux années.Au prix de 16,51 euros HT l'unité (tva 19,6%) 2 Reliures cartonnées pour classer...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO : • Nouveau dossier de diagnostic technique : Quoi de neuf depuis le 1er novembre 2007? AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO : • Nouveau...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO : • Hygiène des parties communes et tri sélectif: Quels sont les enjeux de demain? AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO : • Hygiène...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO: une étude sur les turbulences sur la publicité foncière en droit de la copropriété. Les toitures-terrasses, l'étanchéité, location à des colocataires... AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO: une étude...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO: Jurisprudence : syndicat des copropriétaires • Études : a prévention des risques pour les gardiens, concierges et employés d'immeuble. La copropriété dans les pays de common law (2nde partie) • La copropriété au Parlement AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO:...
Le cahier des copropriétés en difficulté, intégré en pages centrales du numéro 626 des Informations Rapides de la Copropriété Le cahier des copropriétés en...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO : • L'isolation thermique des façades • Contrats de syndics : 24 clauses abusives • Fnaim Paris/Ile-de-France : "l'objectif est de créer 70 000 logements" AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO : •...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO : • La vente du lot : la rédaction de l'acte, les diagnostics obligatoires • Vente d'immeubles à rénover : le nouveau régime • Normes incendie : décret signé AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO : • La...
par Christian ATIAS et Jean-Marc ROUX - Août 2017 par Christian ATIAS et Jean-Marc ROUX...
Prévente : Guide des baux commerciaux par Jean Debeaurain et Adeline Cérati-Gauthier - Mai 2018Outil indispensable à tous ceux qui s’intéressent au statut des baux commerciaux et notamment à ses praticiens. Prévente : Guide des baux commerciaux...
par Frédéric Bérenger par Frédéric Bérenger
par André Maurin par André Maurin
par Jean-Marc ROUX - Juin 2016 Cet ouvrage aborde les différents aspects des mesures de redressement des syndicats de copropriétaires. par Jean-Marc ROUX - Juin 2016 Cet...
Le mensuel de référence du droit de la propriété et du droit foncier depuis 1948. Le mensuel de référence du droit de...
par Camille BEDDELEEMdocteur en droitLe lecteur trouvera dans cet ouvrage l’exposé des règles applicables analysées, article par article, selon la présentation habituelle de la collection. par Camille BEDDELEEMdocteur en...
Le contentieux des chemins d'exploitation alimente régulièrement nos juridictions. Leur existence est contestée du fait de l'absence, à l'origine, d'acte constitutif précis, et les critères dégagés par la jurisprudence n'apportent pas toujours de solution Le contentieux des chemins...
