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par Christian Atias.A cette diversité de fait, s’ajoute une diversité de droit. Ce serait trop dire qu’elles se correspondent ; malheureusement, la solution juridique retenue n’est pas toujours la mieux adaptée.
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L’hypothèse où une copropriété se compose de plusieurs ba?timents est fort banale. Elle se rencontre aussi bien dans de très vastes réalisations que dans des constructions plus modestes ; le nombre des lots n’en est donc pas la caractéristique déterminante. De même, les ba?timents multiples peuvent présenter une unité tout à fait variable. Dans certains cas, la conception architecturale, les formes et les couleurs sont identiques ou très semblables ; la destination des locaux est la même d’un ba?timent à l’autre. Dans d’autres, le choix de la diversité a été retenu ; les ba?timents diffèrent par leur allure et par leur affectation. Ils peuvent aussi être plus ou moins proches l’un de l’autre. Enfin, l’importance des éléments communs change d’une copropriété à l’autre ; ici, le sol, les voies, la conciergerie, la chaufferie…, sont groupés, tandis que là, les ba?timents présentent une plus large autonomie.
Erreurs à éviter par Christian Atias, avocat au barreau d’Aix-en-Provence, comporte 2 pages et date de Février 2003.
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