La copropriété en questions - 2ème édition

Le droit de la copropriété des immeubles bâtis est une matière complexe et sa mise en application suscite un certain nombre de questions pratiques qui nécessitent pour y répondre, une bonne connaissance de la règlementation mais aussi de la jurisprudence applicable à la matière.

L’ouvrage est constitué d’une sélection de 252 questions abordées, depuis quarante ans, dans la chronique mensuelle du Courrier des lecteurs des Informations rapides de la copropriété. Chaque question est indexée par thème et par mot clé. Chaque réponse est complétée de la disposition législative ou règlementaire concernée et comporte la mention d’une ou plusieurs références récentes de jurisprudence.

Cette deuxième édition prend en compte les mises à jour des évolutions législatives et réglementaires intervenues en matière de copropriété et notamment celles issues de l’ordonnance n° 2019-1101 du 30 octobre 2019 et de ses décrets d’application.

Qu’ils soient professionnels (syndics, administrateurs, avocats, géomètres-experts, experts ou notaires) ou particuliers (copropriétaire, membres du conseil syndical, futur acquéreur...), les lecteurs pourront rapidement trouver dans cet ouvrage des éléments de réponses aux questions qu’ils peuvent se poser à propos des assemblées générales, du règlement de copropriété, des charges ou encore des travaux.

Florence BAYARD-JAMMES, docteur en droit, est professeur associé à TBS Business School. Elle est membre de l’IEJUC, centre de recherche en droit immobilier de l’Université Toulouse 1 Capitole. Elle est l’auteur d’un ouvrage remarqué sur La nature juridique du droit du copropriétaire immobilier, paru chez LGDJ, et co-auteur de La copropriété paru dans la collection Dalloz Action. Enfin, elle assure tous les mois la chronique de jurisprudence en droit de la copropriété et le courrier des lecteurs aux Informations rapides de la copropriété des éditions Edilaix.