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Référence : IRC 538 - Mai 2008

IRC 538 – Mai 2008

11.00  TTC / 10.77  HT

AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO :
• Hygiène des parties communes et tri sélectif: Quels sont les enjeux de demain?

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Description

AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO

40 PAGES 

 

ÉTUDES JURIDIQUES 

• Le syndic et la liste des copropriétaires
• La tontine ou comment annéantir une technique juridique extraordinaire par une fiscalité frileuse et archaïque

COMMENTAIRE D’ARRÊT

Contrat d’entreprise, travaux supplémentaires

JURISPRUDENCE

Les travaux

RECOMMANDATION N°1 DU 19 MARS 2008

Relative aux convocations des assemblées générales

GESTION ET MAINTENANCE

Hygiène des parties communes et tri sélectif: Quels sont les enjeux de demain?

QUESTIONS / RÉPONSES
INDICES DU MOIS
 

 

 

Informations complémentaires

Année parution