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> Informations Rapides de la Copropriété>Vente au numéro>IRC 672 - Octobre 2021
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    • Loi Climat et Résilience : les impacts immobiliers

    • Syndic : la fiche d’information

    • Droit de la copropriété : la codification à nouveau annoncée

    • Plan pluriannuel de travaux : une élaboration obligatoire

    L'entretien

    « Les dispositifs publics d’incitation ne sont pas adaptés à une programmation pluriannuelle.»

    Entretien avec Sylvaine Le Garrec, sociologue

    Les petites chroniques

    Le contentieux du mois

    L’action en contestation des décisions d’A.G.

    Ma vie de gestionnaire de copropriété 

    On a éteint le chauffage

    A chacun sa quote-part ! 

    La répartition du fonds de travaux

    Les bons comptes d'Alain

    Le relevé général des dépenses

    Le point de droit

    Les frais du conseil syndical

    Pratique de la copropriété

    Organiser le local à vélo

    SPECIAL ASSEMBLEE GENERALE

    Etudes

    • L’assemblée générale post-Covid : retour vers le futur !

    ☞ En vente à l'unité en PDF

    • L’assemblée générale et le copropriétaire

    ☞ En vente à l'unité en PDF

    • La pratique de l’assemblée générale «dématérialisée»

    ☞ En vente à l'unité en PDF

    Jurisprudence

    L’assemblée générale : la convocation ; la décision ; la contestation

    Questions/ Réponses

    • Formulaire de vote par correspondance et second scrutin en application des articles 25-1 et 26-1 ;

    • Demande de convocation d’AG par un ou plusieurs copropriétaires ;

    • Syndic non professionnel et perte de la qualité de copropriétaire.

    Indices



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    CollectionInformations Rapides de la Corpropriété
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