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Référence : IRC 555 - Janvier Fevrier 2010

IRC 555 – Janvier Fevrier 2010

11.00  TTC / 10.77  HT

AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO :
• Qualité de l’air intérieur, un enjeu trop souvent négligé

En stock

Moyens de paiement acceptés :

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Description

AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO

32 PAGES 

 

ÉTUDE JURIDIQUE

Concubinage, pacs et copropriété

COMMENTAIRE D’ARRÊT

• Travaux irréguliers sur les parties communes et délai de prescription
• Vente d’immeuble à construire – critère

JURISPRUDENCE

Parties communes/ parties privatives

LA COPROPRIÉTÉ AU PARLEMENT

Ascenseurs, mise aux normes, délais

GESTION ET MAINTENANCE

Antennes relais un rapport bénéfices/ risques à bien déterminer

PRATIQUE DE LA COPROPRIÉTÉ

Qualité de l’air intérieur : un enjeu trop souvent négligé

QUESTIONS / RÉPONSES
INDICES DU MOIS
 

 

 

Informations complémentaires

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