Guide des baux ruraux

Depuis 1961, au sein des Annales des Loyers, Monsieur Jacques Lachaud, investi de la rédaction propre aux problèmes de l’agriculture s’est attaché, grâce à un travail que l’on peut qualifier de bénédictin, à passer au filtre de ses recherches toute l’évolution, quasi-permanente de la législation, de la réglementation et surtout de la jurisprudence relatives à l’agriculture et spécialement dans les rapports bailleur-preneur. Le Guide des baux ruraux traite dans une première partie de l’activité agricole. Il détaille ensuite, d’une manière exhaustive, le domaine d’application du contrôle des structures, puis aborde très largement le bail rural (conclusion, obligations des parties, rupture anticipée, renouvellement et refus, améliorations culturales …). Ce guide, outil indispensable pour les juristes qu’ils soient juges, notaires, avocats, experts, mais également pour les organismes agricoles ainsi que pour les agriculteurs de base, est à jour notamment de la loi d’orientation du 5 janvier 2006.Il n’y manque rien y compris les formulaires d’actes, le tout accompagné d’un index alphabétique et d’une table des matières.

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