Excavations et trottoir : variations autour d’abondance de standards

Lieu fréquenté au quotidien par des millions d’usagers, au point d’ailleurs qu’ils en oublient les prudences élémentaires, le trottoir peut parfois être le siège d’excavations. Celles-ci, parce qu’elles génèrent des chutes, sont susceptibles d’engager la responsabilité de la personne publique propriétaire. Mais deux éléments méritent d’être relevés. Premièrement, cette responsabilité reste conditionnée par la réunion de plusieurs éléments propres à la justifier. Deuxièmement et surtout, la jurisprudence montre que cohabitent singulièrement dans ce domaine de nombreux standards et qu’au royaume de ceux-ci, dans leurs diverses appréhensions, le juge reste roi.