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par Christian Atias. C’est souvent à la suite de travaux effectués dans un appartement que le propriétaire du logement situé en dessous se plaint d’une détérioration de la situation.
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Le bruit est l’ennemi du bien-être. Il est à l’origine de nombreux litiges. En copropriété immobilière notamment, les uns prétendent parfois vivre comme s’ils étaient seuls, tandis que les autres perdent le sommeil, le repos, la santé ; à l’inverse, il arrive que les uns protestent contre le moindre bruit, au risque de priver les autres de toute liberté d’usage de leurs biens. Un équilibre est à trouver. Plusieurs initiatives ont été prises par les pouvoirs publics (1). De nombreuses décisions judiciaires ont été rendues. Leurs motifs pourraient faire songer au régime des inconvénients anormaux de voisinage ; en lui-même, le litige n’est pas particulier à la copropriété, même si la proximité des locaux y aggrave les difficultés. Pourtant, un autre raisonnement s’impose, en raison des liens contractuels unissant les copropriétaires. Les caractéristiques de l’immeuble et son unité font la loi commune.
Erreurs à éviter par Christian Atias, avocat au barreau d’Aix-en-Provence, comporte 2 pages et date de avril 2004.
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