Le contentieux des chemins ruraux et des chemins d’exploitation alimente régulièrement les juridictions. L’évolution de la législation et les errements de la jurisprudence ont laissé incertaines ces notions jusqu’à l’ordonnance n° 50-115 du 7 janvier 1959. Aujourd’hui, le Code rural, devenu le Code rural et de la pêche maritime regroupe sous un titre sixième, la législation des chemins ruraux et des chemins d’exploitation.
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Étant fondée essentiellement sur des présomptions qui bénéficient tantôt aux communes, tantôt aux particuliers, il est souvent difficile de cerner ces notions. La jurisprudence y trouve ainsi un large domaine d’investigation.
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Souvent contestés dans leur existence du fait de l’absence de procédure régulière de classement, les chemins ruraux sont revendiqués par les communes. Et les particuliers opposent, en ces occasions, l’existence de chemins d’exploitation, sans avoir de titres précis constitutifs. Toute cette complexité aboutit à de nombreuses et longues procédures qui se nourrissent également de conflits aigus entre les usagers.
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L’étude tente, à travers un grand nombre de décisions, notamment récentes et inédites, de cerner la notion et le régime juridique de ces voies privées agraires qui desservent aujourd’hui également des quartiers
urbanisés.
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Dans la cinquième édition du Guide des chemins et sentiers d’exploitation, l’auteur avait déjà succinctement abordé la question des chemins ruraux pour mieux clarifier leur évolution erratique au cours des temps.
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Dans cette sixième édition, il a souhaité développer plus encore cet aspect indissociable pour une bonne compréhension de ce réseau de communication, ce qui justifie le nouveau titre de ce guide.
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L'auteur:
Jean Debeaurain, Docteur en droit, Maître de conférences honoraire, Avocat au barreau d’Aix-en-Provence, spécialiste en droit immobilier et rural.
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