Questions de Copropriétaires (et réponses des Juges)

La copropriété immobilière suscite de multiples questions. Les copropriétaires s'interrogent sur leurs droits et sur leurs obligations, sur ceux de leurs voisins et du syndic, ou encore sur les pouvoirs de l'assemblée générale. Les réponses à ces questions sont souvent incertaines ; elles peuvent être données par référence aux jugements et arrêts. Les solutions qu'ils consacrent ne peuvent sans doute pas toujours être généralisées et elles doivent être exploitées avec précautions. Elles donnent toutefois d'utiles indications. Le présent ouvrage pose un certain nombre de ces questions fort concrètes et indiquent les réponses données dans des décisions judiciaires émanant notamment de la Cour de cassation. Il permet ainsi, aux copropriétaires, aux syndics, aux avocats,..., de connaître les positions qui ont pu être adoptées par les juges.

Christian Atias est Professeur à l'Université Paul Cézanne et Avocat au Barreau d'Aix-en-Provence