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> Informations Rapides de la Copropriété>IRC 581 - Septembre 2012
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    • Fiche technique

    AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO

     

    ACTUALITÉ DES COPROPRIÉTÉS 
    • Le congrès des géomètres-experts et les alternatives à la copropriété
    • Encadrement de la révision des loyers
    • Entretien : la division de l'immeuble et le géomètre
    ACTUALITÉ GREEN COPRO 

    • La rénovation énergétique tire l'activité du bâtiment
    • Hausse du prix du gaz naturel

    MÉTROPOLE, LE MARCHÉ DE L'IMMOBILIER 
    Strasbourg cherche ses primo-accédants
    COMMENTAIRE D'ARRÊTS

    La clause réputée non-écrite a-t-elle jamais existé ?

    ÉTUDES

    La division en volumes et mise en copropriété : les frères ennemis ?

    Baux : les modes de sortie de la loi du 1er septembre 1948

    FISCALITÉ

    Investissement locatif : actualisation des plafonds de loyer et ressources

    (2/2 suite du n°580)

    GESTION ET MAINTENANCE

    Multirisque immeuble :

    L'assurance de la tranquilité

    PRATIQUE DE LA COPROPRIÉTÉ

    La signalétique dans les parties communes

    POINT DE DROIT 

    Copropriétés : la force du propriétaire majoritaire

    QUESTIONS / RÉPONSES

    Les formalités pour créer un syndicat

    Subdélégation du droit de vote.

    Clôture entre deux jardins situés en pied d'immeuble.

    INDICES DU MOIS

     

     

    Année parution2012

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    IRC 581 - Septembre 2012

    IRC 581 - Septembre 2012

    AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO :
    • Une étude juridique sur la division en volumes et la mise en copropriété.
    • Un dossier sur l'assurance multirisque immeuble.
    • La signalétique dans les parties communes
    • Une étude sur les Baux de 1948

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