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jurisprudence classée par thème • commentaire d'arrêts • études rédigées • les dossiers de Gestion et maintenance des immeubles • les dossiers DE la Pratique de la copropriété • l'actualité professionnelle, législative ou ministérielle.
jurisprudence classée par thème • commentaire d'arrêts • études rédigées • les dossiers de Gestion et maintenance des immeubles • les dossiers DE la Pratique de la copropriété • l'actualité professionnelle, législative ou ministérielle.
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉROJurisprudence : Assemblée générale • Études : L'activité commerciale génératrice de troubles de voisinage • Les locataires et les troubles anormaux de voisinage • Le processus judiciaire pour troubles de voisinage • Pratique : Prévenir la gestion des conflits en assemblée générale • Point de droit : la passerelle de... AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉROJurisprudence : Assemblée générale • Études : L'activité commerciale génératrice de troubles de voisinage • Les locataires et les troubles anormaux de voisinage • Le processus judiciaire pour troubles de voisinage • Pratique : Prévenir la gestion des conflits en assemblée générale • Point de droit : la passerelle de majorité... AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉROJurisprudence : gardien/concierge • Études : Le conseil syndical : création, missions et responsabilité • Fiche synthétique : après l’immatriculation, un pas de plus vers le Big data ? • Typologie des travaux et farandole des majorités • Courrier des lecteurs. AU SOMMAIRE DE CE NUMÉRO...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉROJurisprudence : bail d’habitation (2/2) • Commentaire d’arrêt : de la nature juridique de l’état descriptif de division • Études : le syndic, de son entrée en fonction à l’expiration de son mandat • La copropriété au Parlement : le financement de la rénovation énergétique. AU SOMMAIRE DE CE NUMÉROJurisprudence...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉROJurisprudence : bail d’habitation (1/2) • Études : les dessous de la copropriété • Le souplex, une idée à creuser ! • Sous-sol, copropriété et urbanisme • L’utilité publique du tréfonds d’une copropriété • La vente d’un souplex : attention au mesurage ! • La copropriété sans le sol. AU SOMMAIRE DE CE NUMÉROJurisprudence...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉROJurisprudence : le syndicat des copropriétaires • Études : les locataires, parties prenantes de la copropriété (2/2) • Le privilège immobilier spécial du syndicat des copropriétaires • Des différentes sommes dues par les copropriétaires d'un immeuble • Au parlement : assurance • Troubles de voisinage • Gardien • Accessibilité. AU SOMMAIRE DE CE NUMÉROJurisprudence...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉROJurisprudence : le contentieux, actions collectives, actions individuelles • Étude : retour sur la "fraction de lot" • Actes du colloque : l'information des tiers; l'information des copropriétaires; la copropriété numérique; le fonds de travaux • Au parlement : la copropriété à deux. AU SOMMAIRE DE CE NUMÉROJurisprudence...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉROJurisprudence : le règlement de copropriété • Parties communes, parties privatives • Études : le rôle du conseil syndical dans la mise en concurrence des syndics • Déontologie des professionnels, de l'auto-régulation à la réglementation • Au parlement : lot, affectation, changement en meublé • Courrier : l'assemblée générale. AU SOMMAIRE DE CE NUMÉROJurisprudence...
AU SOMMAIRE DE CE NUMÉROJurisprudence : le conseil syndical • Le lot • Études : les formes modernes de la copropriété • L’exercice d’une activité médicale en copropriété • Au Parlement : impayés et recouvrement • Compétences du diagnostiqueur • Courrier : adhésion à une association de copropriétaires. AU SOMMAIRE DE CE NUMÉROJurisprudence...
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par Grégory Candelle - Juin 2017 Cet ouvrage, véritable guide pratique,...
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